Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EnvirobatBDM
/
BÂTI'FRAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BÂTI'FRAIS
EnvirobatBDM, Association 1901

Numéro de dépôt :
4371643
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2027
BÂTI\'FRAIS de EnvirobatBDM

Présentation de la marque BÂTI'FRAIS

Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par EnvirobatBDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BÂTI'FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est EnvirobatBDM, Association 1901 domicilié(e) Le phocéen bat C, 32 rue de Crimée - 13003 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, envirobatBDM, M. Jean-Pascal SCHAEFER domicilié(e) Le phocéen bat C, 32 rue de Crimée - 13003 - Marseille - France.

La marque BÂTI'FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÂTI'FRAIS arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

EnvirobatBDM a également déposé les autres marques suivantes : Beluga , ENVIROBAT BDM , LeBeluga , LeBeluga.eu , FibraTerra


EnvirobatBDM, Association 1901 - Le phocéen bat C, 32 rue de Crimée - 13003 - Marseille - France


envirobatBDM, M. Jean-Pascal SCHAEFER - Le phocéen bat C, 32 rue de Crimée - 13003 - Marseille - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Architecture.